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Fonds communal de Villebois
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Patentes.
Patentes.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
1931-1956
1931-1956
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
1517-1780
1517-1780
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin d...
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
1682-1780
1682-1780
1526-1780
1526-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Directoire.
Directoire.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
1927-1972
1927-1972
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
1916-1920
1916-1920
1921-1923
1921-1923
1951-1956
1951-1956
1963-1965
1963-1965
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux.
Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Affaire opposant L.C. et P.G. à la commune concernant l’augmentation du prix du loyer de logements communaux situés dans le bâtiment de la mairie.
Affaire opposant L.C. et P.G. à la commune concernant l’augmentation du prix du loyer de logements communaux situés dans le bâtiment de la mairie.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
1813-1822
1813-1822
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