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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) établissement public de coopération intercommunale
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Croissant
1793-1982
1793-1982
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.