Print preview Close

Showing 21 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) établissement public de coopération intercommunale
Print preview View:
Ascending
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
1793-1982
1793-1982
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Télécommunications.
Télécommunications.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes