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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) établissement public de coopération intercommunale
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Croissant
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
1793-1982
1793-1982
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.