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Fonds communal de Montceaux plan
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Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Permis de construire.
Permis de construire.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Écoles.
Écoles.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Ancienne école.
Ancienne école.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
École de filles.
École de filles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.