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Fonds communal de Montceaux plan
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Télécommunications.
Télécommunications.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Ancienne école.
Ancienne école.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Écoles.
Écoles.
Eau potable.
Eau potable.
Permis de construire.
Permis de construire.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Assainissement.
Assainissement.
Installations classées.
Installations classées.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles.
École de filles.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Église et presbytère.
Église et presbytère.