The municipal archives of the department of Ain

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

II001_001
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

II001_005
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02

II001_002
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03

II001_003
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04

II001_004
Item
1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

1570-1612

GG1
File
1570-1612 (lacunes : baptêmes 1609-1612 ; mariages 1570-1578, 1591-1603, 1605-1612 et sépultures 1570-1585)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1612-1627

GG2
File
1612-1627 (lacunes : mariages 1612)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1627-1645

GG3
File
1627-1645

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1645-1668

GG4
File
1645-1668

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1668-1674

GG5
File
1668-1674

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1675-1689

GG6
File
1675-1689 (lacunes : mariages 1680)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1690-1709

GG7
File
1690-1709

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1708-1729

GG8
File
1708-1729

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1730-1749

GG9
File
1730-1749

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1750-1773

GG10
File
1750-1773

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Déclarations individuelles des propriétaires.

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1-2
recordgrp
1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Conseil municipal.

1D1
File
1790-1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).

1774-1792

GG11
File
1774-1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_002
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_006
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-11
recordgrp
1570-1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

03D001_005
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Conseil général et conseil municipal.

1D2
File
1792-1793

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).

an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)

1D3
File
an II (1794)- an IV (1795)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.

1793-1797

E1
File
1793-1797

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)

1D4
File
an IX (1801) - an X (1802)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.

1792-1802

E46
File
1792-1802

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)

1D5
File
an XI (1802) - an XII (1804)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.

Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».

Registres des naissances.

E1-2
recordgrp
1793-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1798-1807

E2
File
1798-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des décès.

E4
File
1793-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des mariages.

E3
File
1793-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Atlas cadastral parcellaire.

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tableau d’assemblage et plans des sections.

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Conscription.

1H1
File
1811-1817

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

1N1
File
1793-1819

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).

Contribution foncière.