Cadastre ordonné par la Constituante.

• 1G1-2
• recordgrp
• 1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contribution foncière.

• 1G1-4
• recordgrp
• 1806-1807

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contribution foncière.

• 1G2-3
• recordgrp
• 1790-1809

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Contribution foncière.

• 1G3-4
• recordgrp
• 1806, 1820

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G5-6
• recordgrp
• 1823-1911

Part of Fonds communal de Confrançon

Taxe sur les chiens.

• 2L3-4
• recordgrp
• 1865-1916

Part of Fonds communal de Montceaux

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

• 1O5-7
• recordgrp
• 1825-1917

Part of Fonds communal de Montceaux

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

• 1O10-12
• recordgrp
• 1865-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

• 1O9-11
• recordgrp
• 1865-1926

Part of Fonds communal de Vandeins

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

• 1O9-10
• recordgrp
• 1861-1926

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.

• 1G26-27
• recordgrp
• 1790-1930

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

• 1G20-21
• recordgrp
• 1818-1931

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Taxe municipale sur les chiens.

• L11-12
• recordgrp
• 1855-1931

Part of Fonds communal de Courtes

Taxe sur les chiens.

• 2L3-4
• recordgrp
• 1876-1935

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices des propriétés bâties.

• 1G9-10
• recordgrp
• 1882-1937

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrice des propriétés non bâties.

• 1G7-8
• recordgrp
• 1913-1937

Part of Fonds communal de Confrançon

Taxe municipale sur les chiens.

• 2L4-5
• recordgrp
• 1855-1940

Part of Fonds communal de Pouillat

Taxe sur les chiens.

• 2L2-4
• recordgrp
• 1865-1960

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Prestations pour les chemins et taxe vicinale.

• 1O4-7
• recordgrp
• 1825-1961

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G7-9
• recordgrp
• 1936-1973

Part of Fonds communal de Montceaux

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

• 1G13-16
• recordgrp
• 1938-1973

Part of Fonds communal de Confrançon

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

• 1G32-33
• recordgrp
• 1931-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

• 1N1-2
• recordgrp
• 1874-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux