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Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_001
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan de masse.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_002
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins du réservoir.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_003
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins du lavoir.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_004
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

01O012_004
Pièce
[1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_005
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins des ouvrages d’art.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_006
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins de l’abreuvoir.

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

01S019_001
Pièce
1861

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Dessin technique d’un aqueduc

Dessin technique d’un aqueduc

02Fi001_001
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.

Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.

02Fi001_002
Pièce
[1899-1901]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

État de répartition des ressources en logement.

État de répartition des ressources en logement.

02H002_001_006
Pièce
1890

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port

Agrandissement et reconstruction de l’église.

Agrandissement et reconstruction de l’église.

02M001_001
Pièce
1845

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Plan du dôme.

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

02M001_001
Pièce
1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

02M001_001
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

02M001_001
Pièce
1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

02M001_001_002
Pièce
an III

Fait partie de Fonds communal de Villebois

État des dépenses et recettes.

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

02M001_002
Pièce
1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

02M001_002
Pièce
1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

02M001_002
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.

Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.

02M001_003
Pièce
1870

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.

Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.

02M001_005
Pièce
1839

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique.

Église. – Reconstruction.

Église. – Reconstruction.

02M001_008
Pièce
1848

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.

02M001_009
Pièce
1846

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Reconstruction : plan des fondations.

Église. – Reconstruction.

Église. – Reconstruction.

02M001_010
Pièce
1849

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des fondations.

Presbytère. – Projet de reconstruction.

Presbytère. – Projet de reconstruction.

02M002_001
Pièce
1877

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.

02M002_001
Pièce
1867

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Agrandissement et clôture : plan.

Création d’un nouveau cimetière.

Création d’un nouveau cimetière.

02M002_001
Pièce
1872-1873

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Plan de masse.

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

02M002_001
Pièce
1866

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

02M002_002
Pièce
1950

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Agrandissement et clôture : plan.

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

02M003_001
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan d'ensemble.

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

02M003_001
Pièce
[1800-1815]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.

Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.

02M003_002
Pièce
1938

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cimetière. – Agrandissement.

Cimetière. – Agrandissement.

02M003_002_003
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Cimetière. – Agrandissement.

Cimetière. – Agrandissement.

02M003_004
Pièce
1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan, dessins des élévations et coupes.

Cimetière. – Construction d’un mur.

Cimetière. – Construction d’un mur.

02M003_005
Pièce
1840

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de masse.

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

02M004_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

02M004_002
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Concession des mines de fer.

Concession des mines de fer.

02O001_001
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Exploitation des carrières communales.

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération d...

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)

02O002_004
Pièce
1858

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

03D001_007
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

03D001_018
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

03N001_001
Pièce
[1931-1932]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Fontaines de Charabotte.

Fontaines de Charabotte.

03N001_001
Pièce
1888

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparation : plan.

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