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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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1893-1902
1893-1902
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1883-1892
1883-1892
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1873-1882
1873-1882
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1863-1872
1863-1872
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1851-1862
1851-1862
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1831-1850
1831-1850
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1808-1830
1808-1830
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
1798-1807
1798-1807
1793-1797
1793-1797
Registres des naissances.
Registres des naissances.
État civil
État civil
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Correspondance.
Correspondance.
Élus et séances.
Élus et séances.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
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