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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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1893-1902
1893-1902
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1883-1892
1883-1892
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1873-1882
1873-1882
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1863-1872
1863-1872
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
1851-1862
1851-1862
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
1953-1962
1953-1962
1943-1952
1943-1952
1933-1942
1933-1942
1863-1932
1863-1932
1802-1852
1802-1852
1792-1802
1792-1802
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
1964-1972
1964-1972
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
1798-1807
1798-1807
1793-1797
1793-1797
Registres des naissances.
Registres des naissances.
État civil
État civil
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Correspondance.
Correspondance.
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