Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
- DD002_001
- Item
- 1780
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Part of Fonds communal du Plantay
Plan pour la réparation du puits commun.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Part of Fonds communal de Journans
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Plan pour la construction d'un four banal.
Part of Fonds communal de Pont d'Ain