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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Archives modernes
Archives modernes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptabilité
Comptabilité
Voirie
Voirie
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Contributions directes
Contributions directes
Élections politiques
Élections politiques
Archives anciennes
Archives anciennes
Secours
Secours
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