- E1-19
- recordgrp
- 1793-1982
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Chaley
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
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Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.