The municipal archives of the department of Ain

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Forêt communale et droit de chasse.

Ravitaillement et rationnement

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

Forêt.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Vente de bois et de raisins.

Coupes de bois.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

an 11 (1802)-1981

Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.

Fontaines publiques.

Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Forêt communale.

Vente de peupliers.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Coupes de bois.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

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Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Forêt communale et droit de chasse.

Contentieux.

Biens communaux.

Ravitaillement et rationnement

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

Forêt.

Forêt communale.

Bois et taillis.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Secours aux indigents.

Bureau économique.

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Contentieux et requêtes

Bois.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Vente de bois et de raisins.

Coupes de bois.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

an 11 (1802)-1981

Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.

Fontaines publiques.

Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Forêt communale.

Vente de peupliers.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Coupes de bois.

Partage et division des bois, communs et indivis.