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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Étrangers
Étrangers
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Édifices publics.
Édifices publics.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Viticulture.
Viticulture.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
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