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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Étrangers
Étrangers
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Travaux publics
Travaux publics
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Édifices publics.
Édifices publics.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Tables décennales.
Tables décennales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
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