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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Édifices publics.
Édifices publics.
Travaux publics
Travaux publics
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Étrangers
Étrangers
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
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