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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Travaux publics
Travaux publics
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Édifices publics.
Édifices publics.
Garde nationale.
Garde nationale.
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Correspondance.
Correspondance.
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