Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG1-14
- recordgrp
- 1644-1792
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Dommartin
Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal d'Illiat
Factures de fonctionnement et d’investissement.
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Illiat
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent