Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
- 1E1-48
- recordgrp
- 1793-1982
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Elections socioprofessionnelles.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.
Part of Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Délibérations des syndics de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Part of Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel