Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition. Add to clipboard 02M001_001_002 Item an III Part of Fonds communal de Villebois État des dépenses et recettes.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250. Add to clipboard 01M003_001 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Pont d'Ain Le plan est signé "Perrin".
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01. Add to clipboard 01M002_002 Item [XIXème siècle] Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cimetière. – Projet d’agrandissement. Add to clipboard 02M003_001 Item [1800-1815] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan pour la réparation du puits commun. Add to clipboard 03N002_001 Item an X (1802) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1808 Part of Fonds communal de Journans
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto). Add to clipboard 01O004_001 Item 1808 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso). Add to clipboard 01O004_002 Item 1808 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1808 Part of Fonds communal de Journans
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto) Add to clipboard 01O004_003 Item 1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso) Add to clipboard 01O004_004 Item 1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01. Add to clipboard 03O001_001 Item [19ème siècle] Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église, vue 01. Add to clipboard 00Fi006_001 Item 1812 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan du clos de la cure. Add to clipboard 01N001_001 Item vers 1819 Part of Fonds communal de Vandeins
Plan de la place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 04D014_003 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1820 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Add to clipboard 04D014_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois
Carrières en exploitation. Add to clipboard 04D013_001 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Add to clipboard 04D014_001 Item 1826 Part of Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01O005_001 Item 1829 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02. Add to clipboard 01O005_002 Item [1829] Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans. Add to clipboard 01O005_001 Item [1833-1838] Part of Fonds communal de Journans
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin. Add to clipboard 03N002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Villebois Plan et devis.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1837 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01 Add to clipboard Item 1838 Part of Fonds communal du Plantay
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01. Add to clipboard 01O007_001 Item 1838 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration. Add to clipboard 02M001_005 Item 1839 Part of Fonds communal de Villebois Plan géométrique.
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840. Add to clipboard 03O001_001 Item 1840 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cimetière. – Construction d’un mur. Add to clipboard 02M003_005 Item 1840 Part of Fonds communal de Villebois Plan de masse.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1840 Part of Fonds communal de Grièges
Place communale devant la mairie. Add to clipboard 01O011_003 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 01O011_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Place près de l’ancien cimetière. Add to clipboard 01O011_002 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Exploitation des carrières communales. Add to clipboard 02O002_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Agrandissement et reconstruction de l’église. Add to clipboard 02M001_001 Item 1845 Part of Fonds communal de Montceaux Plan du dôme.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01. Add to clipboard 01O009_001 Item 1845 Part of Fonds communal de Grièges
Église. Add to clipboard 02M001_009 Item 1846 Part of Fonds communal de Villebois Reconstruction : plan des fondations.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 01O007_002 Item [1847] Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Église. – Reconstruction. Add to clipboard 02M001_008 Item 1848 Part of Fonds communal de Villebois Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Plan de la place communale du noyer. Add to clipboard 04D017_001 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois
Église. – Reconstruction. Add to clipboard 02M001_010 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois Plan des fondations.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village. Add to clipboard 03O003_002 Item 1850 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier. Add to clipboard 01O011_004 Item 1850 Part of Fonds communal de Villebois Plan de la place publique.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_002 Item 1851 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne