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Anciens combattants.
Anciens combattants.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Referendum.
Referendum.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Associations.
Associations.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Gestion collective.
Gestion collective.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Associations locales.
Associations locales.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Chômage.
Chômage.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Cantonales.
Cantonales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
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