- E10
- Dossier
- 1831-1850
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1]. Collèges électoraux d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1829-1848).
[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
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Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Le tableau des conscrits de la classe 1809 a été utilisé comme couverture.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices générales.
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).
On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des charges de la municipalité pour 1791 (1792) et des états du montant des rôles des contributions pour la contribution foncière et mobilière en 1792, des mandements pour la contribution personnelle, personnelle, somptuaire et mobilière, des portes et fenêtres, foncière pour les ans V et XI.
Les tableaux de renseignements des conscrits de la classe 1809 et 1811 ont été utilisés comme couverture.
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Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
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Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
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Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
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Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Matrices de rôle et des mutations.
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Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
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Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).
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Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
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Tableau d’assemblage et plans des sections.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
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Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.
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an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
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Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
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an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
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Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
Conseil général et conseil municipal.
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Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
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Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
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Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
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Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Déclarations individuelles des propriétaires.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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