Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Item
• 1780

Part of Fonds communal de Chaley

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

• 01N001_001
• Item
• [1875-1876]

Part of Fonds communal de Villebois

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

• 01O010_002
• Item
• 1899

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Item
• 1828

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Item
• [1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

• 02M001_001_002
• Item
• an III

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Reconstruction.

• 02M001_008
• Item
• 1848

Part of Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

• 02O001_001
• Item
• 1857

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

• 02O002_002
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

• DD001_001
• Item
• 1400, février

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Item
• [1820]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Villebois

Place communale devant la mairie.

• 01O011_003
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

• 04M001_001
• Item
• 1897

Part of Fonds communal de Montceaux

Repas aux réfugiés.

• 01L007_001
• Item
• 1918

Part of Fonds communal de Montceaux

Fournitures pour les rapatriés.

• 01L007_002
• Item
• 1918

Part of Fonds communal de Montceaux

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

• 02D005_001
• Item
• 1825

Part of Fonds communal de Montceaux

Récolte de l’or pour la défense nationale.

• 04H002_001_002
• Item
• 1916

Part of Fonds communal de Montceaux

Maison commune.

• 01M001_001
• Item
• [1853]

Part of Fonds communal de Chaley

Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Item
• 1902

Part of Fonds communal de Chaley

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Villebois

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Item
• 1914

Part of Fonds communal de Montceaux

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Item
• 1700, 7 mars

Part of Fonds communal de Léaz

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

• 04H002_001_002
• Item
• [1942]

Part of Fonds communal de Léaz

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Item
• 1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 01.

• 01G015_001
• Item
• 1817

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 02.

• 01G015_002
• Item
• 1817

Part of Fonds communal du Plantay

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

• 04H002_001
• Item
• 1815

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

• 04H002_002
• Item
• 1815

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.

• 04H003_013
• Item
• 1920

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.

• 04H003_014
• Item
• 1921

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.

• 04H003_015
• Item
• 1921

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.

• 04H003_016
• Item
• 1921

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.

• 04H003_017
• Item
• 1921

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

• 04H003_018
• Item
• 1922

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Item
• 1931

Part of Fonds communal du Plantay

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

• 01P003_001
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

• 01P003_002
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

• 01P003_003
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

• 01P003_004
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Item
• 1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled