Archives communales de l’Ain

Conseil général et conseil municipal.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Fiscalité.

Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.

Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.

Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.

Délimitation de la commune et nivellement.

Conscription et levées d'hommes.

Dispositions générales et police rurale.

Police urbaine.

Chasse.

Police économique.

Pompes funèbres.

Sinistres.

an VIII (1800) - 1945

Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.

Maison d’école (premier bâtiment).

Maison d’école (second bâtiment).

Bureau de poste.

Lavoirs publics.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.