The municipal archives of the department of Ain

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Forêt communale et droit de chasse.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Forêt.

Bois des Longerons.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Bureau économique.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Ravitaillement et rationnement

Seconde Guerre mondiale.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Contentieux.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Contentieux et requêtes

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Clipboard

Narrow your results by:

Language

Part of

Archival institution

Name

Place

Subject

Level of description

Showing 83 results

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Forêt communale et droit de chasse.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Forêt.

Bois des Longerons.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Bureau économique.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Ravitaillement et rationnement

Seconde Guerre mondiale.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Contentieux.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Contentieux et requêtes

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Contentieux.

Fontaines publiques.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.

an 11 (1802)-1981

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Gestion, exploitation, affouage, entretien.

Droit de chasse.

Forêt communale.

Bois communaux.

Bois.

Coupes de bois.