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Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Transports.
Transports.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Puits commun.
Puits commun.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
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