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Descriptions archivistiques
inventaire
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1553-1780
1553-1780
1565-1780
1565-1780
1566-1758
1566-1758
1584-1780
1584-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
1723-1782
1723-1782
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Cimetière.
Cimetière.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
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