Archives communales de l’Ain

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

GG007_001
Pièce
1700, 7 mars

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

CC001_001
Pièce
1758, 19 juin

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Quittance.

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

II001_001
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

II001_002
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

II001_003
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Pièce
an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

04H001_001
Pièce
an II (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.

Le Plantay (Ain, France)

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

01K004_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

03D001_002
Pièce
an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

01K004_002
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_001
Pièce
1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_002
Pièce
1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

DD06_001
Pièce
1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

II01_004
Pièce
XVIIIe siècle

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.

II01_005
Pièce
XVIIIe siècle

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

GG01_001
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

GG01_002
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

GG01_003
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

GG01_004
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

GG01_005
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans