Archives communales de l’Ain

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.

Recensement de la population.

Gestion de l’état civil.

Registres des publications de mariage.

Tables décennales.

Registres des décès.

Registres des mariages.

Registres des naissances.

Registres d’état civil.

Registres des naissances, mariages et décès.

Registres des décès.

Registres des mariages.

Registres des naissances, tables décennales.

Histoire de la commune.

Correspondance.

Registres de correspondance.

Registres des arrêtés du maire.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.