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Fonds communal de Seyssel French
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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Procès portant sur la vente du domaine du Roi entre la communauté de Seyssel et Joseph-Gaspard De Veye : recueil de lettres, extrait partie in quâ de la transaction passée entre monsieur de Montrevel et la ville de Seyssel à l’occasion de la vente du domaine du Roi dans la ville de Seyssel du 16 septembre 1658 (1776-1779).
Procès portant sur la vente du domaine du Roi entre la communauté de Seyssel et Joseph-Gaspard De Veye : recueil de lettres, extrait partie in quâ de la transaction passée entre monsieur de Montrevel et la ville de Seyssel à l’occasion de la vente du domaine du Roi dans la ville de Seyssel du 16 septembre 1658 (1776-1779).
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Correspondance.
Correspondance.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Adjudication au plus offrant, du droit d’octroi appartenant à la ville et qui consiste en la levée et perception de six deniers par pinte de vin, qui sera vendu en détail. (1786)
Adjudication au plus offrant, du droit d’octroi appartenant à la ville et qui consiste en la levée et perception de six deniers par pinte de vin, qui sera vendu en détail. (1786)
Revenus de l'octroi: comptes.
Revenus de l'octroi: comptes.
Culte catholique.
Culte catholique.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Justice, procédures.
Justice, procédures.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Justice.
Justice.
Procès entre Claude-François Puthon, curé de Seyssel, demandeur, et Henri Philibert à feu Vincent Michard habitant de Seyssel défenseur et encore les syndics et conseil de la paroisse appelée en assistance de cause (1787).
Procès entre Claude-François Puthon, curé de Seyssel, demandeur, et Henri Philibert à feu Vincent Michard habitant de Seyssel défenseur et encore les syndics et conseil de la paroisse appelée en assistance de cause (1787).
Période 1723-1788
Période 1723-1788
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Travaux publics, voirie.
Travaux publics, voirie.
Police.
Police.
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Pont suspendu de Seyssel.
Pont suspendu de Seyssel.
États provinciaux : nomination des députés.
États provinciaux : nomination des députés.
Archives anciennes
Archives anciennes
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Registres de police.
Registres de police.
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Mercuriales.
Mercuriales.
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Seyssel
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Hospice, réparations : devis.
Hospice, réparations : devis.
Justice, procédures, police.
Justice, procédures, police.
Culte.
Culte.
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