Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
- CC1-3
- Subseries
- 1511-1518
Part of Fonds communal de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.
Untitled
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Revenus patrimoniaux: comptes.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Part of Fonds communal de Seyssel
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Part of Fonds communal de Seyssel
Administration générale de la commune
Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).
Actes de l'administration municipale
Édifices scolaires et d’enseignement
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Mesures d’exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Protocole et distinction honorifique
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Montceaux
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Montceaux
Édifices scolaires et d’enseignement
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Montceaux
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Montceaux
Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Mesures d’exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Confrançon