Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01. Add to clipboard EE001_001 Item 1590 Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01. Add to clipboard CC003_001 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02. Add to clipboard CC003_002 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Add to clipboard CC003_003 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Plan de propriétés, vue 01. Add to clipboard CC002_001 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Plan de propriétés, vue 02. Add to clipboard CC002_002 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01. Add to clipboard 01K001_001 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02. Add to clipboard 01K001_002 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02. Add to clipboard 04H004_002 Item 1793 Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01. Add to clipboard 04H001_001 Item 1793 Part of Fonds communal d'Illiat
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02. Add to clipboard GG016_002 Item 1672 Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04. Add to clipboard GG016_004 Item 1672 Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03. Add to clipboard GG016_003 Item 1672 Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01. Add to clipboard GG016_001 Item 1672 Part of Fonds communal de Dommartin
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05 Add to clipboard II001_005 Item 1528, 23 avril Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04 Add to clipboard II001_004 Item 1528, 23 avril Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03 Add to clipboard II001_003 Item 1528, 23 avril Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02 Add to clipboard II001_002 Item 1528, 23 avril Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01 Add to clipboard II001_001 Item 1528, 23 avril Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05. Add to clipboard GG01_005 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04. Add to clipboard GG01_004 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03. Add to clipboard GG01_003 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02. Add to clipboard GG01_002 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01. Add to clipboard GG01_001 Item 1786 Part of Fonds communal de Journans
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02. Add to clipboard II01_005 Item XVIIIe siècle Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01. Add to clipboard II01_004 Item XVIIIe siècle Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle. Add to clipboard II01_003 Item 1778 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01. Add to clipboard 04H001_001 Item an II (1794) Part of Fonds communal du Plantay Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières. Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03. Add to clipboard II001_003 Item 1659, 21 septembre Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02. Add to clipboard II001_002 Item 1659, 21 septembre Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01. Add to clipboard II001_001 Item 1659, 21 septembre Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes. Add to clipboard CC001_001 Item 1758, 19 juin Part of Fonds communal du Plantay Quittance. Untitled
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz