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institution ecclésiastique

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Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

FF4
Dossier
1537

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Mémoires.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

DD3
Dossier
1754-1755

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.

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