- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 53 results
- Villebois (Ain, France), 6 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 6 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 5 results
- Léaz (Ain, France), 5 results
- Illiat (Ain, France), 5 results
- Journans (Ain, France), 4 results
- Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau), 3 results
- Le Plantay (Ain, France), 3 results
- Villebois (Ain, France ; paroisse), 2 results
élection
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
élection
élection
- NT campagne électorale
- NT découpage électoral
- NT électeur
- NT élection politique
- NT élection sociale
- NT élu
Equivalent terms
élection
Associated terms
élection
53 Archival description results for élection
2 results directly related Exclude narrower terms
- 3O3
- File
- 1840-1906
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
Extraction de sable : notification (1887).
Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).
Administration générale du syndicat.
- S1
- File
- 1867-1955
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
- « Previous
- 1
- 2