Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
- 01K001_001
- Item
- 1791-1792
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
État des électeurs militaires en activité de service.
Part of Fonds communal de Dommartin
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat