Zone d'identification
Code de référence
1K5
Intitulé
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Date(s)
- 1876-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Importance matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Léaz (Ain, France)
(1790/2099)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1880-1980).
Conseil de la République (1946-1955).
Législatives (1876-1981).
Élections générales (1945-1946).
Cantonales (1885-1982).
Conseil d’arrondissement (1885-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1880-1980).
Conseil de la République (1946-1955).
Législatives (1876-1981).
Élections générales (1945-1946).
Cantonales (1885-1982).
Conseil d’arrondissement (1885-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Descriptions reliés
Zone des notes
Note
Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
Note
Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès sujets
- procès-verbal d'élection
- procès-verbal
- liste nominative
- Époque contemporaine » 20e siècle » Guerre 1914-1918
- Époque contemporaine » 20e siècle » Guerre 1939-1945
- opinion » élection » élection politique » élection au conseil d'arrondissement
- opinion » élection » élection politique » élection sénatoriale
- opinion » élection » élection politique » élection cantonale
- opinion » élection » élection politique » élection régionale
- opinion » élection » élection politique » élection européenne
- opinion » élection » élection politique » élection législative
- opinion » élection » élection politique » élection municipale
- opinion » élection » élection politique » élection présidentielle
- administration » administration générale » organe délibérant » conseil municipal
- opinion » élection » élection politique » référendum
- arrêté préfectoral
- opinion » élection » élu