- E64
- File
- 1892-1950
Part of Fonds communal de Vandeins
Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).
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Part of Fonds communal de Vandeins
Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).
Part of Fonds communal de Vandeins
Mouvements de la population (1853-1854, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Part of Fonds communal de Villebois
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.