Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

mariage

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Termes hiérarchiques

mariage

Terme générique état civil

mariage

Termes équivalents

mariage

  • Employer pour nuptialité

Termes associés

mariage

82 résultats pour mariage

82 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Dossiers de mariage.

Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1...

Gestion courante.

Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982). Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940). Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés...

Gestion de l’état civil.

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transp...

Gestion de l’état civil.

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.

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