ouvrage d'art
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
ouvrage d'art
Terme générique voie de communication
ouvrage d'art
Termes équivalents
ouvrage d'art
- Employé pour aqueduc
- Employé pour échangeur
- Employé pour écluse
- Employé pour pont
- Employé pour tunnel
- Employé pour viaduc
Termes associés
ouvrage d'art
- Terme associé barrage hydroélectrique
- Terme associé infrastructure portuaire
2 Descriptions archivistiques résultats pour ouvrage d'art
2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- DD6
- Dossier
- 1569, 1615-1622
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).
[1] ou tibériade.