pièce comptable

Référentiel

Code

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Termes hiérarchiques

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Termes équivalents

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  • Employé pour quittance
  • Employé pour décompte définitif
  • Employé pour ordonnance de paiement
  • Employé pour ordre de recouvrement
  • Employé pour quitus
  • Employé pour ordre de reversement
  • Employé pour devis
  • Employé pour pièce justificative de dépenses
  • Employé pour titre de recette
  • Employé pour mandat de paiement
  • Employé pour facture
  • Employé pour bordereau de titre
  • Employé pour bordereau de mandat

Termes associés

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Édifices du culte.

Église et presbytère, réparations : requêtes des syndics et du curé de Tossiat adressées à l’intendant de Bourgogne, délibérations des habitants, réquisition et assignation pour les syndics et habitants de Tossiat contre les syndics et habitants du hameau des Rippes à Certines au sujet de leur participation financière aux réparations, prix-fait pour des réparations, état de frais (1766-1767) ; quittances pour la visite du presbytère et pour une bande de cuivre pour la grosse cloche (1789).
Croix de Tossiat : délibération de la communauté des habitants pour la désignation de procureurs (1608).