- FF1
- Dossier
- 1736
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
police
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
police
Terme générique administration
police
- Terme spécifique agent de la force publique
- Terme spécifique maintien de l'ordre
- Terme spécifique police administrative
- Terme spécifique police de la chasse
- Terme spécifique police de la pêche
- Terme spécifique police des cultes
- Terme spécifique police des eaux
- Terme spécifique police des jeux
- Terme spécifique police des moeurs
- Terme spécifique police des transports
- Terme spécifique police judiciaire
- Terme spécifique surveillance du territoire
Termes équivalents
police
Termes associés
police
2 Descriptions archivistiques résultats pour police
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
- 2I1
- Dossier
- 1841-1927
Fait partie de Fonds communal de Journans
Police du roulage, délit de voirie : procès-verbaux de délit de voirie, arrêté préfectoral, notifications (1841-1842, 1927).
Recherches dans l’intérêt des familles : demandes de renseignements, correspondance (1851-1899).