Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
- 01P001_002
- Item
- 1845
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Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête sur les édifices du culte : questionnaires d’enquête (1845, 1981).
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Chavannes-sur-Reyssouze, avis, instructions, correspondance (1905-1909, 1927).
Legs de Marie-Rose Bellay, veuve Fleury de 500 francs à la fabrique d’église : liste des héritiers, correspondance (1901-1902).
Gestion individuelle et collective.
Employés communaux, dossiers individuels : arrêtés municipaux, fiches de notation (1929, 1971-1980) ; nomination, traitement et avancement de grade : délibérations, correspondance (1866-1982).
Garde champêtre, nomination, révocation de fonctions, traitement et habillement : délibérations (1855-1970).
Syndicat de communes, élections à la commission paritaire : liste des électeurs (1967) ; délibérations, correspondance (1967-1982).
Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (s.d.).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres de culture, états et tableaux statistiques, bordereaux récapitulatifs, questionnaires d’enquête.
Pour 1945, on trouve uniquement un registre de culture.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Règlement intérieur (1973).
Registre des délibérations et des comptes rendus de réunion du bureau (1972, 11 juillet - 1995, 2 juin).
Bureau, renouvellement des membres et modifications : arrêtés préfectoraux, élection du président et du vice-président, délibérations, correspondance (1976, 1979, 1982).
Dissolution : arrêté préfectoral, cession des biens aux communes membres, acte notarié, délibérations des communes, déclarations de cessation d’activité, banquet de clôture, correspondance (1992-1994).
Identification INSEE (1995).
Gestion du personnel : arrêté de nomination et relevé des indemnités du secrétaire (1972, 1988) ; affiliation IRCANTEC (1988) ; enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1993-1994) ; caisse régionale d’assurance maladie Rhône-Alpes : liste des salariés embauchés (1988).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1972-1993) [1] ; IRCANTEC : déclarations annuelles (1972-1985, 1988) ; taxe sur les salaires : bordereaux et avis de versement (1972-1994).
[1] Lacune: 1990
Camping municipal et sociétés sportives.
Part of Fonds communal de Chaley
Camping municipal, gestion et classement : arrêtés de classement, règlement intérieur, arrêtés de réglementation, nomination du régisseur, contrats d’exploitation, fréquentation, listes nominatives, questionnaires d’enquête, correspondance (1958-1988).
Touring club de France, financement (1904).
Société La Boule chaleysienne : statuts, composition du bureau (1945).
Société des majorettes, section du sou des écoles de Tenay : demande de subvention, budgets, comptes rendus financiers, correspondance (1978-1980)
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Chaley
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Part of Fonds communal de Béréziat
Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires d’enquête (1929-1934). Recensement du bétail, des surfaces ensemencées en céréales et en pommes de terre : tableaux, récapitulatifs, déclarations (1918-1919). Situations mensuelles du bétail (1943-1944).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Part of Fonds communal de Dommartin
Sport. – Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963). Loisirs. – Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Part of Fonds communal d'Attignat
Recensement du bétail : déclarations individuelles (1918). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires (1929-1930).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.