- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 résultats
- Le Plantay (Ain, France), 2 résultats
- Marlieux (Ain, France), 2 résultats
- Birieux (Ain, France), 1 résultats
- Versailleux (Ain, France), 1 résultats
- Saint-Germain-sur-Renon (Ain, France), 1 résultats
- Saint-André-le-Bouchoux (Ain, France), 1 résultats
- Le Plantay (Ain, France) -- Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier, 1 résultats
- Le Plantay (Ain, France) -- Domaine du Forestier, 1 résultats
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Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
- 1O2
- Dossier
- 1854-1973
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Société de travaux et locations, constitution : annonce légale (1973).
Taxe des prestations sur les chemins et taxe vicinale : registre des prestations (1934-1935), rôles de taxe (1895, 1901-1915, 1920-1921).
Service vicinal, entretien des chemins : situations des chemins, états des travaux, rapports de l’agent-voyer, tarifs (1888, 1892, 1908-1919, 1934-1935).
Permissions de voirie (1894, 1900-1901, 1904).
Gestion de la voirie communale : concours de service des Ponts et Chaussées, délibérations (1962, 1965).
Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Villars, constitution et fonctionnement : arrêté préfectoral, statuts, délibérations, comptes rendus de réunion, candidature de la commune de Birieux, travaux d’entretien, correspondance (1952, 1965-1968).
Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier, construction d’un point situé à 1 171 m de Versailleux et à la limite des communes de Saint-Germain et Saint-André-le-Bouchoux : analyse des prix, détail estimatif, plans, croquis (1854).
Procès-verbal de bornage (1889).
Chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, établissement de droits privés : plan [1], correspondance (1931).
Chaussées endommagées : procès-verbaux de gendarmerie (1971).