règlement

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

règlement

Termes équivalents

règlement

Termes associés

règlement

1 Descriptions archivistiques résultats pour règlement

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Cours d’eau.

État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).