Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
- 2D3
- Dossier
- 1865-1928
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Répertoire des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Répertoires des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois