Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
- 3O1
- File
- 1854-1855
Registre des délibérations (1854, 10 juin – 1855, 2 avril).
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Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Registre des délibérations (1854, 10 juin – 1855, 2 avril).
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
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