Fonds du Comité républicain de Confrançon
- FRAC01115-S2
- Fonds
- 1901-1924
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
Comité républicain (Confrançon, Ain)
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
Comité républicain (Confrançon, Ain)
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des délibérations (1854, 10 juin – 1855, 2 avril).