Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
- FRAC01422-11W
- Fonds
- 1982-2011
Le fonds de l'AFR de Tossiat semble complet.
Association foncière de remembrement (Tossiat, Ain)
6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Le fonds de l'AFR de Tossiat semble complet.
Association foncière de remembrement (Tossiat, Ain)
Le fonds est composé de documents relatifs au fonctionnement de l’AFR, à son personnel, au remembrement de la commune et aux travaux engagés. La collection des budgets et comptes est complète. On trouve également quelques documents relatifs aux opérations immobilières effectuées par l’AFR.
Association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain)
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à compter de 2007.
Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Les budgets et comptes pour la période 1977-1980 sont portés manquants.
Association foncière de remembrement (Illiat, Ain)
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Pouillat est relativement complet. Néanmoins quelques lacunes sont à observer, en particulier :
• les budgets et comptes de 1981 à 1984 inclus ;
• les dossiers concernant les travaux connexes au remembrement.
Association foncière de remembrement (Pouillat, Ain)
Opérations et procédure de remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).